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Société propriétaire du site:

GREGORY BONNET

Siret : 53940817900049

Editeur du Site :

GREGORY BONNET

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Adresse:

130 rue de Laden

81100 Castres

France

 Email :  sophrologiecastres@gmail.com

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Hébergement :

1&1 Internet SARL FRANCE (Siège
social : 7, place de la Gare – 57200 SARREGUEMINES. Société à
responsabilité limitée au capital de 100 000 Euros, immatriculée au
registre du commerce et des sociétés de SARREGUEMINES sous
le no. 431 303 775)

Développement :

SAS DIGITALCHIMIST

Adresse : 4 CHEMIN DE LA LANDE 81150 Florentin

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Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration XXXXXXX auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

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ACCES ET RESPONSABILITE DANS L’UTILISATION DU SERVICE

L’accès au Site est subordonné au respect des présentes conditions générales de services ainsi qu’aux lois et réglementations en vigueur applicables. Tout internaute souhaitant y accéder doit préalablement avoir pris connaissance des présentes conditions générales de services et de la politique de confidentialité.

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RESPONSABILITÉ

L’éditeur du site met à disposition un large contenu d’informations gratuit. Il travaille à offrir des informations de qualité et s’assure avec les moyens mis à sa disposition de vérifier la qualité de ces informations.

Cela n’exclu en rien la responsabilité de l’utilisateur qui doit s’asurer de la pertinance des informations. Il peut nous faire part de ses remarques ou demande de correction à cette adresse gregorysophrologue@gmail.com

L’utilisateur s’engage donc à prendre ces informations sous son entière responsabilité et dégage l’éditeur de toute responsabilité à cet égard.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des libertés (Cnil) (www.cnil.fr).

L’Utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 32 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, que la société GREGORY BONNET , en tant que responsable du traitement, met en œuvre un traitement de données à caractère personnel ayant pour principales finalités :

la gestion de l’accès et du fonctionnement du service ;
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la prospection évènementielle et la personnalisation des offres ;
l’amélioration des services fournis.
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Certaines des données collectées pourront être communiquées à des partenaires contractuels à des fins d’enquête et d’analyse.

L’Utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation, et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

L’Utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de la société GREGORY BONNET par courrier, accompagné d’un titre d’identité comportant une signature à l’adresse suivante :

LES MARTYS – CAZENEUVE 81440 SAINT JULIEN DU PUY;

ou par email à : sophrologiecastres@gmail.com .

L’Utilisateur est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles il accède ou pourrait accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

COOKIES

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La newsletter du site a été déclarée à la CNIL. Sa finalité est de recevoir des conseils au travers de l’envoi d’emails d’information et/ou de promotion de produits ou services (les nôtres, ou ceux de nos partenaires si nous estimons qu’ils sont de qualité et qu’ils pourront vous aider).

Tout comme vous, nous haïssons les spams, et ici votre vie privée est respectée: Votre adresse email ne sera jamais vendue ou partagée avec qui que ce soit.

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Destinataires: les destinataires de ces traitements sont les personnes inscrites à la newsletter, l’éditeur du site et ses sous-traitants.

 

AFFILIATION

Au travers de nos rencontres et de nos recherches nous lions des relations avec des personnes et des entreprises. Nous avons développé des relations d’affiliés avec ses derniers. Quand vous achetez un bien ou un service que nous vous présentons nous percevons un rémunération si vous les achetez, sans évidemment que cela augmente le prix final que vous allez payer.

Ces commissions nous permettent de générer une partie du chiffre d’affaires qui nous permet de développer gratuitement des services (comme l’application fizzy.horse) et de vous offrir autant de contenu gratuitement, donc merci si vous passez par mes liens pour acheter ces produits !

Nous ne recommanderons  jamais un produit ou un service que nous n’estimons pas sincèrement être un produit de qualité et que je ne recommanderai pas à ma mère.

Nous comptons continuer à bâtir une relation de confiance avec vous sur du très long terme en vous apportant un énorme valeur !

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les présentes conditions générales n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droits de propriété intellectuelle sur les éléments appartenant à la société GREGORY BONNET au bénéfice de l’Utilisateur.

La structuration du Site mais aussi les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos, ainsi que les marques, dessins, modèles, logos, charte graphique, logiciel, moteurs de recherche, base de données, noms de domaine et applications informatiques, sans que cette liste soit exhaustive, qui le composent sont la propriété de la société GREGORY BONNET et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le Site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable, expresse et écrite de la société GREGORY BONNET est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, et ce, à l’exception des éléments expressément désignés comme libres des droits sur le Site.

L’accès au Site ne vaut pas reconnaissance au bénéfice de l’Utilisateur d’un droit et, de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du Site, lesquels restent la propriété exclusive de la société GREGORY BONNET .

En conséquence, l’Utilisateur s’interdit tout agissement et tout acte susceptible de porter atteinte directement ou indirectement aux droits de propriété intellectuelle de la société GREGORY BONNET .

CONVENTION DE PREUVE

L’acceptation des présentes conditions générales de services par voie électronique a la même valeur probante que l’accord sur support papier.

Les registres informatisés et conservés dans les systèmes informatiques seront conservés dans des conditions raisonnables de sécurité et considérés comme les preuves des communications intervenus entre les Utilisateurs et la société GREGORY BONNET .

L’archivage des documents contractuels est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

LOI APPLICABLE

Les présentes conditions générales de services et le site sont régis par la loi Française.

Il en est ainsi pour les règles de fond et les règles de forme et ce, nonobstant les lieux d’exécution des obligations substantielles ou accessoires.

CONTACT

Pour toute question ou information sur les services présentés sur le Site, ou concernant le Site lui-même, l’Utilisateur peut contacter la société GREGORY BONNET à l’adresse e-mail suivante : gregorysophrologue@gmail.com

Pour tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut laisser un message à l’adresse suivante: sophrologiecastres@gmail.com ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à la société GREGORY BONNET aux coordonnées suivantes: LES MARTYS – CAZENEUVE 81440 SAINT JULIEN DU PUY.

 

DISPOSITIF DE MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 23, rue Territoire – 42100 SAINT ETIENNE 

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Pôle Thérapeutique Castrais

15 rue Plaine de Laden
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